Mentions légales

Propriétés et crédits

Le présent site est la propriété de la Ville de Montivilliers, Place François Mitterrand – 76290 MONTIVILLIERS.

Le directeur de la publication du site Web est le Maire de Montivilliers.

Conception et gestion du site

  • Conception technique, graphique, développement et maintenance : BDSA L’agence
  • Logiciel de gestion des contenus : WordPress
  • Gestion éditoriale : Direction de la communication de la Ville de Montivilliers

Contenus du site

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site sont la propriété de la Ville de Montivilliers (sauf mention contraire).

Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de la Ville de Montivilliers, est interdite.

Les marques de la Ville de Montivilliers figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de la Ville de Montivilliers est donc prohibée.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Confidentialités des données

Les données que vous communiquez sur le site ville-montivilliers.fr font l’objet d’un traitement informatique, effectué sous la responsabilité de Monsieur le Maire de Montivilliers.

Aucune information personnelle ne sera collectée à votre insu ni même cédée à des tiers.

Conformément au Règlement européen n° 2016/679 (RGPD) et à la loi française dite « Informatique et Libertés », vous bénéficiez en toute circonstance d’un droit d’accès, de modification, d’opposition et d’effacement de vos données personnelles.

Pour toute question concernant l’utilisation de vos données personnelles par la Ville de Montivilliers, vous pouvez vous adresser au Délégué à la Protection des Données :

Par courrier :
DPO Ville de Montivilliers
Hôtel de Ville – Place François Mitterrand – 76290 Montivilliers

Par mail :
dpo@ville-montivilliers.fr

Données personnelles

Vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles, nous nous engageons à ne pas les communiquer à des tiers.

Données statistiques

Des statistiques peuvent être réalisées concernant notamment la fréquentation du site internet (nombre de pages vues, nombre de visites…). En aucun cas les informations obtenues pourront être divulguées à des tiers.

Newsletter

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de l’inscription à la newsletter ne sont utilisées que pour l’envoi des différentes lettres correspondantes réalisées uniquement par la Ville de Montivilliers.

Formulaires

Les informations collectées par voie de formulaires ne pourront être utilisées que dans le but de répondre à la demande exprimée par l’expéditeur du message.

Gestion des cookies

Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.

Nous utilisons ces traceurs pour permettre et faciliter la navigation sur le site et réaliser des statistiques d’audience.

Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de ces traceurs en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez.

Sur Firefox

  1. Cliquez sur l’onglet « outils » puis sur « options », puis sur l’onglet « vie privée ».
  2. Une fois arrivé sur cet écran, sélectionnez « utiliser les paramètres personnalisés » dans la zone de liste
  3. Cochez  ou décochez “Accepter les cookies” et “accepter les cookies tiers”.

Sur Internet Explorer

  1. Cliquez sur l’onglet « Outils », puis sur « Options Internet ».
  2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité ».
  3. Sous « Paramètres” » déplacez le curseur vers le bas ou vers le haut pour autoriser ou refuser tous les cookies, puis cliquez sur OK.

Sur Google Chrome

  1. Cliquez sur l’icône représentant une clé à molette à droite dans la barre d’outils du navigateur.
  2. Allez dans « Paramètres ».
  3. Cliquez sur « Afficher les paramètres avancés ».
  4. Dans la section « Confidentialité » cliquez sur le bouton « Paramètres de contenu ».
  5. Dans la section « Cookies » vous pouvez activer ou désactiver les cookies.

Sur Safari

  1. Dans le menu « Réglages », cliquez sur Safari.
  2. Allez dans la section « Confidentialité » afin de gérer tous les réglages qui attraient aux cookies.

Absence de garantie

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine.

Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

Nous vous invitions à nous signaler tout dysfonctionnement ou erreur de contenu via le formulaire de contact.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Montivilliers.